Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CML CARIBBEAN MUSIC LIBRARY
PROMO SONOR INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
95557946
Date de dépôt :
13/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2005

Présentation de la marque CML CARIBBEAN MUSIC LIBRARY

Déposée le 13 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO SONOR INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CML CARIBBEAN MUSIC LIBRARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO SONOR INTERNATIONAL domicilié(e) 30, rue de Saussure, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jo PUCHEU Société PROMO SONOR INTERNATIONAL - France.

La marque CML CARIBBEAN MUSIC LIBRARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557946.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CML CARIBBEAN MUSIC LIBRARY est expirée depuis le 13 février 2005.

PROMO SONOR INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MUSIK'IMAGE , MUSIK ROUTE , EMOTION , JAZZ FOR EVER , J'ECOUTE, JE LIS, JE JOUE, LIS , ESSENTIAL INSTANT


PROMO SONOR INTERNATIONAL SARL - 30, rue de Saussure, 75017 PARIS - France


Mr Jo PUCHEU Société PROMO SONOR INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Supports d'enregistrement magnétiques disques accoustiques, compact, magnétiques et optiques de musique d'illustration.Education et divertissement, location d'enregistrement phonographique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.